haut de page
recherche

Mentions légales

Présentation générale

 

ouverture du site de l'école le 22 mars 2010

 

L'école Saint Louis de CHANTILLY est une école privée sous contrat d'association.

Tutelle Diocésaine

N° identification : 0601381 A

Vous êtes actuellement connecté au site www.ecole-saintlouis.fr

 

siège de l'école

7 avenue du bouteiller

60500 CHANTILLY

tél : 03 44 57 11 30

 

immatriculation : 302 907 563

code APE : 000 19

 

 Hébergement du site

 

OVH SAS - 2 rue Kellermann 59100  ROUBAIX

 

adresse du courrier électronique de l'éditeur : contact@ecole-saintlouis.fr

 

Directrice de l'école : Emmanuelle NEPOUX

 

Responsable de la Publication & webmaster : Fabrice LEGRAND de GINJI

 création du site le 22 mars 2010

 

 

Protection de la vie privée


 

Informatique et liberté

Le site de l'école Saint Louis de CHANTILLY n'effectue aucune demande ni aucun enregistrement de données personnelles.

 

Image et vie privée

La diffusion d'images sur le site de l'école Saint Louis de CHANTILLY reste dans le cadre unique de l'école.

exemple : photos de classe

Toute personne peut refuser que son image soit publiée.



 

Conditions d'utilisation


 

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de l'école Saint Louis de CHANTILLY ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

 

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’Editeur est titulaire des droits d'auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment les textes, les images, les logos et les documents téléchargeables du site.
Il est formellement interdit sans autorisation préalable de l’Editeur de reproduire, vendre, divulguer ou exploiter sous quelque forme que ce soit, tout ou partie de ce site. Toute utilisation du logo et de la marque semi figurative « ECOLE SAINT LOUIS de CHANTILLY» est interdite sans autorisation de l’Editeur du site.
La reproduction ou représentation partielle ou intégrale de tout élément (texte, son ou image, etc) du site par quelque moyen que ce soit est interdite et constitue, sans autorisation préalable et expresse de l'Editeur, une contrefaçon constitutive de sanctions civiles et pénales.
 

Liens hypertextes

Toute création de liens hypertextes vers le site www.ecole-saintlouis.fr doit faire l'objet d'une autorisation préalable et expresse de l‘Editeur.
L’Editeur décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
L’Editeur décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site web de l’Editeur.

 

 DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS



L’Editeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, ou encore d'un problème de ligne ou de système.

 

 COOKIES

 

Le visiteur est informé que, lors des visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire sur son disque dur.
Le cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier les visiteurs du site mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière décrite à l’adresse suivante.


www.cnil.fr/vos-responsabilites/informations-legales aux rubriques : Les mentions, internet - utilisation de cookies.